Archives communales déposées d'Alaise

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Date

1685-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,10 ml

Date

1798-1953

Patentes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5660G8

Date

an X-1831

Présentation du contenu

Rôle des droits de patente (an X). Matrice (1829-1831).