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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1977W

Cote/Cotes extrêmes

1977W1-2

Date

2003-2005

Description physique

0,20 ml

Importance matérielle

0,20 ml, 2 articles

Origine

Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté / Division des douanes de Pontarlier / Bureau de Pontarlier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/02/2010

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Bordereaux SIGRID : données statistiques et synthétiques sur les moyens du bureau et son activité.

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