Rente sur les communautés de Côtebrune et de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

CC Finances, impôts et comptabilité

Rente sur les communautés de Côtebrune et de Gonsans

Cote/Cotes extrêmes

EAC535CC7

Date

1624

Présentation du contenu

Rente sur les communautés de Côtebrune et de Gonsans : constitution au profit du seigneur Jean de Bougne de Thuley.

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