Versement réalisé le 2 novembre 1998.

Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes d'Abbans-Dessous à Byans-sur-Doubs.

Classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.

Les dossiers de remembrement des communes d'Allenjoie et de Bretigney-Notre-Dame se trouvent dans l'inventaire 1652W, qui correspond à un versement ultérieur.

Voir l'inventaire 1652W

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Lettres ou délibérations des conseils municipaux demandant le remembrement, études préalables, arrêtés préfectoraux, registres des délibérations des commissions communales d'aménagement foncier (CCAF), registres de réclamations, dossiers de la commission départementale d'aménagement foncier (CDAF), plans, programmes de travaux connexes, études d'impact, renseignements statistiques, contentieux.

Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes.