2146W1-18
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 23 janvier 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Extraits rapports BP et CP, délibérations, annexes rapports avec descriptif des manifestations (programme, budget), liste des bénéficiaires et montant des subventions allouées, dossiers individuels de demande de subvention (budget, présentation de la manifestation, courriers, presse, certificat de paiement).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation d’un échantillon représentatif des différents types de dossiers de demande d’aide. Ils sont indiqués dans chaque analyse.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Théâtre de L’Unité : la caravane passe en A.
Colloque IRTS (Institut régional du travail social).
Société française d'accompagnement et de soins palliatifs : 10ème congrès national.
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