Arrondissement de Pontarlier.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1909W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

1909W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1909W1-76

Date

1994-2002

Importance matérielle

Métrage : 8 m.l.

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 5 février 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Élections européennes

Cote/Cotes extrêmes

1909W50-66

Date

1994-1999

Scrutin de 1994

Cote/Cotes extrêmes

1909W50-57

Date

1994

Présentation du contenu

Procès-verbaux communaux d’élection.

Mode de classement

Classement par canton.

Arrondissement de Pontarlier.

Cote/Cotes extrêmes

1909W57

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.