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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Franois à Geneuille

Cote/Cotes extrêmes

336W24

Date

1970-1977

Présentation du contenu

  • Franois : SCRI, récupération industrielle (1970) ; rousseau frères, menuiserie (1973) ; Coopérative frasne-Courvière, porcherie (1972).
  • Gemonval : décharge publics, refus (1975-1976).
  • Geneuille : Soranzo, métaux (1975-1977).