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2083W Direction régionale des douanes

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Cote/Cotes extrêmes

2083W1-18

Dimensions

1,50 m.l.

Origine

Direction régionale des douanes et droits indirects – Bureau principal de Besançon

Modalités d'entrées

Versement effectué le 2 novembre 2011.

Présentation du contenu

Archives provenant des administrations des contributions indirectes des secteurs de Besançon et Montbéliard.

Cote/Cotes extrêmes

2083W1-17

Date

1938-2000

Cote/Cotes extrêmes

2083W15-16

Date

1984-1989

Présentation du contenu

Déclarations concernant tous les bureaux du secteur de Montbéliard.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des années en 4 et en 9.

1984

Cote/Cotes extrêmes

2083W15

Date

1984