2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2178W1-87

Date

1952-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service dépendance

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

2178W73-76

Date

1999-2009

Cote/Cotes extrêmes

2178W73-74

Date

2003-2009

Présentation du contenu

Correspondance, plan départemental et national, subventions, procès-verbaux de réunion.

2003-2005

Cote/Cotes extrêmes

2178W73

Date

2003-2005