2213W1-161
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement le 28 juillet 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les dossiers contiennent principalement les demandes d’agrément, avis de la Commission nationale d’agrément interministérielle (CNA), rapports normalisés d’instruction, agréments, projets d’accord, avenants et accords des établissements. L’existence de contentieux est systématiquement précisée.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes, puis des associations gestionnaires des établissements.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADAPEI.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.