1640-1955
Archives départementales du Doubs
Date
Origine
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plan d’ensemble de la forêt communale (1857), rapport des sous-inspecteurs des forêts de Maîche (1878-1880), décrets impériaux (1858, 1866), décret présidentiel (1878). Révision de l’aménagement : procès-verbaux (1890, 1898), lettre du ministre de l’agriculture à Viette député du Doubs (1891), décret présidentiel (1891).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.