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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées


Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1902W19-45

Date

1971-2005

Cote/Cotes extrêmes

1902W36-45

Date

1988-2001

Présentation du contenu

Comptes-rendus annuels d’activités, comptes-rendus des assemblées générales, rapports de vérification des comptes.

Cote/Cotes extrêmes

1902W41-42

Date

1998-1999

Rapports d’activités, comptes-rendus d’assemblées générales.

Cote/Cotes extrêmes

1902W42