Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

an III-1853

Le Pissoux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5825M2

Date

an III-1844

Présentation du contenu

Presbytère, expertise : procès-verbal de reconnaissance pour le casernement de la brigade des gendarmes (an III). Eglise, presbytère et cimetière, travaux : procès-verbaux de réception (1836-1844).