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1965W Direction régionale de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1965W1-22

Date

1982-2008

Importance matérielle

2,10 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Direction et secrétariat de direction

Modalités d'entrées

Versement effectué le 18 novembre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1965W16-22

Date

1999-2006

Profil environnemental régional (PER).

Cote/Cotes extrêmes

1965W20

Date

2003-2006

Biographie ou Histoire

L'élaboration du PER a été assuré en co-pilotage par la DIREN et la délégation franc-comtoise de l’ADEME (agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie).

Présentation du contenu

Élaboration, conception, diffusion : comptes-rendus de réunion du comité de pilotage, documents de travail, observations des différents partenaires, documents préparatoires, document final et définitif, liste de diffusion, marché d’étude.