Rapports et transcriptions d'actes

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

Date

1559-1787

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS2/1018-1019

Date

1759-1787

Rapports et transcriptions d'actes

Cote/Cotes extrêmes

BJS2/1019

Date

1775-1787

Présentation du contenu

Rapports (10 novembre 1775-31 octobre 1786) et transcription d’actes (1787).

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