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Archives communales déposées de Dasle

Déplier tous les niveaux

Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion des effectifs

Cote/Cotes extrêmes

EAC4927H2

Date

an IV-1914

Présentation du contenu

Volontaire, pension : lettre de l'administration du district (an IV). Conscrits libérés : notes (1809). Enrôlements volontaires : instructions (1813-1814). Mise en activité : registre des notifications (1822). Garde nationale mobile : liste nominative (1848). Garde civile, paiement de la solde : état nominatif (1914).