1790-an X

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Registres de délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC607D1-EAC6254D8

Date

1790-1916

1790-an X

Cote/Cotes extrêmes

EAC607D1

Histoire de la conservation

Ancienne cote : EAC 608 K 1.

Présentation du contenu

Contient également une liste d'officiers et d'élus, l'enregistrement d'actes de l'administration municipale et des pouvoirs nationaux et départementaux, un inventaire des meubles et immeubles du vicariat en chef.

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