2011-2015

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Archives départementales du Doubs

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - VILLE DE BESANCON-

Cote/Cotes extrêmes

1686PR1-11

Date

1995-2020

Présentation du contenu

n° 1, 1995 mai-2018
Mensuel en 1995, puis la périodicité devient irrégulière, de 3 à 5 numéros par an. En cours
Besançon
Administration territoriale, Commune

2011-2015

Cote/Cotes extrêmes

1686PR4

Date

Entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2015

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