an IX-1837

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

1790-1908

an IX-1837

Cote/Cotes extrêmes

EAC643D2

Description physique

Un cahier

Présentation du contenu

Délibérations municipales (an IX-1818) et déclarations de grossesse (1816-1837)

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