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1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1978W1-80

Date

1930-2005

Importance matérielle

7,10 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 février 2010

Cote/Cotes extrêmes

1978W54-78

Date

1956-2001

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-78

Date

1956-2001

Présentation du contenu

Contrôle d’affermage.

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-72

Date

1956-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des documents.

Cote/Cotes extrêmes

1978W66-72

Date

1963-1999

Mouthe à Pouligney-Lusans.

Cote/Cotes extrêmes

1978W70

Date

1967-1997

Présentation du contenu

Mouthe (1985-1993). Nancray (1976-1991). Novillars (1976-1997). Pont-les-Moulins (1974-1993). Pouligney-Lusans (1967-1993).