2213W1-161
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement le 28 juillet 2014
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Sauf mention contraire, les établissements sont gérés par l’ADAPEI.
Les dossiers portent sur la création, les extensions, les restructurations et les modifications des établissements. Ils sont constitués de tout ou partie des pièces suivantes : arrêtés, rapports de la CRISMS, du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) ou de la commission régionale d’agrément (CRA), avis des services de l’État agréments, comptes rendus de visite de conformité, rapports, correspondance relative aux autorisations.
Mode de classement
Les dossiers individuels des établissements sont classés par public visé puis par objet et par lieu où la structure est installée et par association gestionnaire.
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Présentation du contenu
Centre d’éducation et d’accompagnement au travail (CEAT) " Le Château " .
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Présentation du contenu
Marchés publics.
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Présentation du contenu
Foyer d’hébergement " L’Hermitage ".
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