1792-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des parents et ayants droits, registre des nourrices, sevreuses ou gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 2 ans selon le mode d’alimentation (1880-1931). Caisses d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail et contre les incendies (1902-1917).
Concerne aussi le Syndicat agricole d’Étrabonne.
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