Versement du 24 avril 2019

Monuments historiques du département du Jura. - Restauration, entretien et mise en valeur : dossiers de travaux.

Les archives du présent répertoire concernent essentiellement des édifices classés ou inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Toutefois, on trouve également des dossiers relatifs à des immeubles non classés, mais situés dans le périmètre de monuments historiques.

Le versement porte sur les opérations achevées depuis au moins 15 ans à la date de 2014.

Typologie documentaire générale : études préalables (EP), plans, photographies, rapports, projets architecturaux et techniques (PAT) et/ou dossiers de consultation des entreprises (DCE), devis, marchés, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de subvention et de suivi comptable, permis de construire ou déclarations de travaux, factures, décomptes définitifs des travaux et mémoires des entreprises, procès-verbaux de réception des travaux, dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossiers documentaires et des ouvrages exécutés (DDOE), correspondance.
Chaque dossier peut comprendre tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus.

Les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des communes.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Eglise de l’abbaye d’Acey.