Aide à la recherche

Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC3371M12

Date

1793-1863

Présentation du contenu

Réparation, réaménagement : arrêté du Directoire, devis, extraits de délibérations, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication des travaux, plans, actes de vente, procès-verbaux d’expertise, arrêtés préfectoraux.