1718-1953
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Présentation du contenu
Pour la fusion en 1972 avec le Friolais, voir cette commune.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,42 ml
Date
Présentation du contenu
Réglementation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Copie de 1850.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.