Archives communales déposées de Villers-le-Lac

Déplier tous les niveaux

Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1790-1853

Etats de situations des recettes et dépenses

Cote/Cotes extrêmes

EAC5825L3

Date

1838-1852