Les archives figurant dans ce versement ont été retrouvées en 2007 dans le grenier de l'annexe C de l'Hôtel du département au moment de son déménagement pour travaux. Elles furent transférées dans la foulée aux Archives départementales du Doubs.

Versement effectué le 5 novembre 2007.

Archives produites successivement par le service des bâtiments départementaux de la Préfecture du Doubs, puis, à partir des lois de décentralisation de 1982-1983, par les différents services du Conseil général en charge du patrimoine immobilier départemental, dont le service du patrimoine, de l'aménagement et du logement (SPAL) à partir de 1985-1986.

Typlogie documentaire générale : dossiers de construction, d'aménagement et d'entretien de bâtiments appartenant ou ayant appartenu au Département du Doubs. Cependant, les services du Conseil général ont également été sollicités pour des opérations portant sur des bâtiments dont le Département n'était pas propriétaire.

Pour compléter ou étendre ses études sur les bâtiments départementaux, le chercheur se reportera aux bordereaux de versement 1752W, 1756W et 1826W.