2013 W1-187
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 1er juillet 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Dossiers individuels des établissements (déclaration d’ouverture, immatriculation des élevages et contrôle sanitaire).
Communes concernées : Amancey, Charnay, Chassagne-Saint-Denis, Chemaudin, Étalans, Lavernay, Ornans, Pelousey.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dossiers des établissements ayant cessé toute activité. Conservation des dossiers des structures fermées pendant les années se terminant 5 et sélection d’autres dossiers jugés particulièrement importants.
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