1er avril 1767-30 avril 1770

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Fleur et Janningros (supplément)

Date

1760-1785

Châtillon-sur-Lison, forge.

Date

1767-1781

Comptabilité.

Cote/Cotes extrêmes

15B1432-1451

Date

1767-1781

Comptes de saisie.

Cote/Cotes extrêmes

15B1432-1437

Date

1767-1775