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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2419W

Cote/Cotes extrêmes

2419W1-15

Date

1982-2009

Importance matérielle

15 articles

Dimensions

1 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé (ARS)

Service producteur : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté / Service études et statistiques

Modalités d'entrées

Versement du 8 juin 2017

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Publications périodiques (1982-2007).

Enquêtes ponctuelles (2002-2009).

Coordination de l'observation sociale en région (1999-2009).

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Instrument de recherche

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