15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B267

Date

1661-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B262-15B263

Date

1691-1779

Tuilerie de La Cluse

Cote/Cotes extrêmes

15B262

Date

1692-1779

Présentation du contenu

Acquisition par G. Voissier (1692) ; gestion jusqu'à l'attribution de la tuilerie à Marguerite Voissier, épouse de Joseph Azemard, par licitation avec sa sœur Jeanne-Marguerite Voissier, épouse de Jean-Claude Bogillot (1692- 1739) ; procès contre le fermier Pochard (1740- 1743) ; gestion de la tuilerie (jusqu'en 1758), et procédures et notices à son sujet par Jean-Louis-Joseph Azemard, fils de Joseph (jusqu'en 1779).