Actes de société :Statuts, augmentations de capital, modifications, dissolutions.
Branche commerce : Société en nom collectif « Joseph Droz et Cie », Arc-et-Senans, (1869), commerce de vins, eaux de vie, liqueurs et spiritueux ; Société en nom collectif « Melet et Velut », Ronchaux (1907), commerce de vins,liqueurs et spiritueux ; Société en nom collectif « Lauzet et frères », Myon, (1909), commerce de vins, liqueurs et spiritueux, nouvelle société entre les mêmes associés et ayant le même objet en 1932 ; Société en nom collectif « R. Caron, Paillard et Cie », Arc-et-Senans, (1919-1928), devient en 1926 « Etablissements R. Caron, Paillard et Cie, usine de Roche-sur-Loue », commerce de bois, exploitation de scieries mécaniques ; Société en nom collectif « Tachot et Spalmacin Roma », Liesle, (1923, 1924), achat et vente de tissus, nouveautés et rouennerie ; « Société française pour la vente des produits des usines métallurgiques de Vallorbe », Arc-et-Senans, (1925, 1926), vente de produits métallurgiques notamment des usines de Vallorbe ;
Sociétés coopératives : « Société coopérative de consommation des ouvriers des forges de Franche-Comté à Chenecey et Buillon », Chenecey, (1899-1912) ; « Société coopérative de consommation des ouvries des forges de Franche-Comté à Quingey », Quingey, (1907).