Police des cantons d’Audincourt et de Montbéliard

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3Z Arrondissement de Porrentruy

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3Z Arrondissement de Porrentruy

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-3Z43

Date

1793-1814

Biographie ou Histoire

Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.

Police des cantons d’Audincourt et de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3Z21

Date

1800-1812

Présentation du contenu

Gendarmerie (1800-1812). Circonscription des justices de Paix. Nomination et installation des Juges de Paix et greffiers (1800-1805). Etat de situation des cimetières (1805). Maison de détention dite la Géole à Montbéliard. Réparations (1800-1801).

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