1849-1876

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Archives communales déposées d'Arbouans

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Archives communales déposées d'Arbouans

Date

an X-1901

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

D Administration générale de la commune

Registre des délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC167D1-EAC167D2

Date

1836-1876

1849-1876

Cote/Cotes extrêmes

EAC167D2

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