2673W1-28
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 30/03/2021
Présentation du contenu
Investissements et travaux routiers
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Section Langres-Delle
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Présentation du contenu
Conventions et avenants, rapports, comptes rendus de réunions, correspondance.
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Présentation du contenu
Loi d’orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982.
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