1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comblement d’un puits bourbeux situé sous la croix de mission sise sur la place : lettre du commissaire de police, délibération municipale (1861). Danger de contamination de la source du Terrot qui communique avec les fosses du cimetière : lettre du préfet (1909).
Documents en relation
Voir aussi en série M.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbal de visite du bétail d’Epenouse (an II), instructions du préfet (affiche imprimée, an XII), arrêtés du sous-préfet, déclaration, procès-verbal d’autopsie d’un cheval, d’une vache, certificats sanitaires (1837-1872). Rage : rapport de vétérinaire (1864). Surveillance du bétail abattu pour consommation : certificats du vétérinaire (1864, 1865). Enfouissement d’animaux morts par suite de maladies : arrêté préfectoral (1898). Établissement du service d’inspection sanitaire : délibération municipale (1883).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.