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L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1789-an V

Cote/Cotes extrêmes

L0663-669

Date

1789-an IV

Cote/Cotes extrêmes

LO666-668

Date

1789-an IV

Invalides et vétérans, pensions et secours

Cote/Cotes extrêmes

LO668

Date

1789-an IV

Présentation du contenu

Contrôles nominatifs des vétérans pensionnés, tableaux et listes nominatives des invalides soldés, états de service, fournitures d’habillement, états de paiement, rôles individuels de paiement (1789-1791), certificats de résidence établis par les municipalités, pièces de correspondance.