Partage des communaux

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Villers-la-Combe

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Villers-la-Combe

Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5569N1-2

Date

1791-1919

Partage des communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5569N1

Date

1791-1793

Présentation du contenu

Partage avec Germéfontaine (1791), avec Villerschief (an II), avec Villerschief et Vellerot-les-Vercel (1793).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.