Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Pour les liste nominatives de recensements de population jusqu'à 1968, voir la sous-série 6M.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement électronique manuel.
Date d'entrée : 15/09/2016
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Publication INSEE Analyses Franche-Comté : des diagnostics et éclairages sur les enjeux de la région et de ses territoires, souvent en partenariat avec les acteurs publics (14 numéros).
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