Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
L'Association protestante d'action sociale est créée, sous le nom d'« Hospices protestants » en 1873, autour du Pasteur Méaly, notamment pour prendre en charge les vieillards nécessiteux. Elle a surtout assuré jusque 2007 la gestion d'un établissement pour personnes âgées (« La Retraite ») situé rue de Belfort et d'un établissement pour mineurs (préventorium, centre médicopédagogique CMP puis institut éducatif spécialisé IES et enfin institut médico-éducatif) chemin de Brûlefoin. À ces deux piliers principaux de son action, se sont ajoutés à certaines périodes un foyer de jeunes travailleurs (foyer Henri-Bertrand) et une association de promotion des activités physiques et sportives comme support d'insertion des personnes handicapées (Espace régional de réhabilitation par les activités physiques et sportives ERRAPS).
Après la cession de « La Retraite » à la Mutualité française et la transformation de l'IME en Institut médicopédagogique du Grand Besançon, porté par un collectif d'associations, l'APAS-HP a décidé de donner ses archives aux Archives départementales. Le fonds, qui rend compte de façon fidèle de l'ensemble des activités de l'association, a fait l'objet d'un tri et d'un classement entièrement pris en charge par les Archives départementales. L'ensemble des archives présentant un intérêt historique a été transféré, à l'exception des documents relatifs aux situations individuelles du personnel (livres de paie et dossiers de personnel) dont la durée d'utilité administrative n'était pas échue à la date du transfert. Ces documents ont été conservés par l'APAS-HP, pour permettre le renseignement des anciens salariés. Par ailleurs, le traitement des archives relatives à l'activité de l'IME et des établissements qui l'ont précédé dans ses missions a été différé : pour l'instant, l'APAS-HP n'a récupéré qu'une toute petite partie du fonds conservé à l'IME du Grand Besançon ; or il est indispensable d'avoir une vue d'ensemble pour sélectionner les archives.
Modalités d'entrées
Date de l'entrée : 15/11/2018
Mode de classement
Dans le souci de simplifier l'accès au fonds, les archives privées de l'association, relatives à son fonctionnement, n'ont pas été distinguées des archives publiques, relatives à la prise en charge des personnes âgées et des mineurs. L'ensemble a été classé en série J, ce qui a évité de scinder les fonds selon leur date comme le prévoit le cadre de classement des archives publiques et permettra plus facilement d'éventuels accroissements.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Contient les rapports annuels sur l’hygiène, la sécurité et les conditions du travail de certaines années.
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