Revenus et charges de la commune

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Date

1793-1918

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5556L8

Date

1871

Présentation du contenu

Emprunt à un particulier

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