Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Instructions nationales et préfectorales, brouillons manuscrits des délibérations de l’assemblée (jusqu’aux années 1840), extraits des délibérations, rapports et observations présentés à l’assemblée par le Préfet ou les chefs des services de l’État dans le département, extraits de délibérations des conseils d’arrondissement, dossiers techniques de travaux avec devis, états estimatifs des travaux et plans, tableaux, délibérations de conseils municipaux, notes et notices sur les vœux et votes émis par l’assemblée, bordereaux détaillés des dossiers présentés à l’assemblée, correspondance.
 
Chaque dossier annuel contient tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus. Ils sont plus ou moins complets selon les années.

 À noter : pour les rapports soumis à l’assemblée, chaque dossier d’affaire comporte au minimum une pièce.

Rapports (lacunes).