1616-[1951]
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Typologie la plus fréquente : délibérations, procès-verbaux d’arpentage et de délivrance et permis d’exploiter, minutes.
Pour 1838, on trouve seulement un extrait du plan de la coupe de cette année.
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