1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Installation : arrêté préfectoral sur le vote d’un emprunt (1906), délibérations municipales pour annulation du marché (1907), arrêté sur l’ouverture d’une enquête publique (1910), autorisation pour l’exécution des travaux (1911), délibérations sur le contrôle des distributions d’énergie électrique (1912), rapport des ingénieurs du contrôle (1923).
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