2565W1-115
Archives départementales du Doubs
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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2019
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Application de l’article 15 du Fonds européen de développement régional (FEDER).
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Présentation du contenu
Projets, comptes rendus de réunions, états d’avancement du programme, rapports, tableaux de programmation financière, correspondance.
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