Archives communales déposées de Flangebouche

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Date

[1650]-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5866N1

Date

1793-1930

Présentation du contenu

Délimitation de cantons avec la municipalité de Loray (1793). Anticipations (1835-1892). Acquisitions (1849-1850). Amodiations des communaux, des boues des fontaines, des gentianes (1856-1930). Construction d’une maison d’habitation sur le territoire communal (1868). Vente de récoltes (1907).

Documents en relation

Pour la construction de la maison d’habitation, voir mémoire sur l’incendie survenu au village de Flangebouche en EAC460D3.