1558-1912
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etats récapitulatifs (1886), classement spécial des étrangers (1891).
Documents séparés
Les listes nominatives de population (1876, 1886-1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
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