1731-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fin de registre, autres actes importants (baux, budgets, comptes…).
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