Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Canal du Rhône au Rhin, réparation du barrage d'Avanne, réclamations du conseil municipal d'Avanne et du directeur de l'usine de Gouille : avis de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées (1852). Moulins et usines, remplacement de deux moulins et d'une ribe à chanvre par trois moulins à blé de nouvelle forme et augmentation de la largeur du bâtiment, sur une demande de François Jacoulet : ordonnance royale (1829) ; usine de fer de Gouille, hausses mobiles et hausses fixes du barrage de Gouille ;: arrêtés préfectoraux de mise en demeure contre les propriétaires de l'usine (1836, 1878). Moulins et usines : voir aussi EAC617D8, EAC618G4.
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