1653-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement des gardes : listes (1831-1870), relevés nominatifs (1832-1848), bulletins individuels (s. d.). Visite des armes : feuille d’appel (1836). Formation du bataillon cantonal, contribution de la commune aux dépenses (1832). Élection des officiers et des sous-officiers : procès-verbaux (1831-1870), lettre du préfet (1834). Conseil de recensement de la garde nationale : état nominatif des membres (1870).
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